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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN
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PAPILLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPILLETTE
COOPERATIVE FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN, société coopérative agricole dont le siège est à

Numéro de dépôt :
1439186
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
04/12/1997

Présentation de la marque PAPILLETTE

Déposée le 4 décembre 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « PAPILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN domicilié(e) Pupillin (Jura), 39600 ARBOIS. - France.

La marque PAPILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLETTE est expirée depuis le 4 décembre 1997.

COOPERATIVE FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN a également déposé les autres marques suivantes : PAPILLETTE


COOPERATIVE FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN, société coopérative agricole dont le siège est à - Pupillin (Jura), 39600 ARBOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Vins et vins mousseux